Lorsqu'une entreprise recherche des capitaux extérieurs pour des projets majeurs, cette transaction entraîne la comptabilisation d'un passif au bilan de la société. Afin de maintenir un bilan solide vis-à-vis des examinateurs externes, les entreprises recherchent parfois des sources d'investissement externes conduisant à un financement hors bilan. Plusieurs options sont disponibles pour ce type de financement.
Les faits
Le financement au bilan fait référence au processus utilisé par les entreprises lors de l’ajout de capital pour des projets d’investissement majeurs ou le développement de produits. La plupart des grandes entreprises n'utilisent pas les capitaux générés par leurs activités quotidiennes car elles souhaitent éviter un flux de trésorerie négatif. Afin de financer de grandes entreprises, les entreprises trouveront un financement extérieur pour ces projets, ce qui donne généralement lieu à un passif inscrit au bilan de la société. Cependant, certaines options permettent un financement qui ne figure pas au bilan, ce qui crée de meilleurs ratios financiers pour l’entreprise grâce à la gestion actif / passif.
Bilan
Le financement par bilan traditionnel pour les entreprises est un financement par emprunt ou par actions. La plupart des entreprises à capital fermé utilisent des emprunts pour financer leurs grands projets, ce qui entraîne un passif inscrit à leur bilan. Les sociétés détenues par le public peuvent émettre des actions ou des obligations à des fins de financement, ce qui se traduit par une augmentation des capitaux propres ou de la dette à long terme constatée dans leur bilan. Les entreprises publiques peuvent également négocier un financement à long terme par l'intermédiaire de banques ou d'entreprises d'investissement, ce qui entraîne également un passif à déclarer.
Hors bilan
Les financements hors bilan tombent généralement dans l'une des catégories suivantes: coentreprises, contrats de recherche et développement ou contrats de location simple. Ces types d'accords de financement sont très populaires dans les entreprises car ils permettent aux entreprises de combiner des ressources sur des projets financiers majeurs. Voici une brève description de chaque type d’accord: Joint Venture: cet accord indique généralement qu’une entreprise financera le projet tandis que la seconde achèvera le processus de développement ou de production. Recherche et développement: cet accord permet de partager le fardeau des dépenses de R & D, éliminant ainsi toute responsabilité financière pour une entreprise. Contrat de location simple: cet accord permet à une société de simplement déclarer les dépenses liées à l'utilisation d'un bien ou d'un matériel, plutôt qu'à un contrat de location-acquisition, ce qui signifie qu'elle doit déclarer le passif financier complet pour le matériel utilisé dans les grands projets.
Entités à vocation spéciale
Une entité ad hoc (SPE) est une entreprise créée légalement, créée dans le but de maintenir des actifs et des passifs pour certains investissements liés aux entreprises. Selon les règles de comptabilité générale, si une entreprise est entièrement propriétaire de la SPE, tous les actifs et les passifs de celle-ci sont comptabilisés dans le bilan de la société principale. On se souvient surtout des SPE comme l’outil utilisé par Enron pour dissimuler les pertes énormes qu’il subit contre les actionnaires de la société. Par des moyens illégitimes, Enron a transféré sa dette sur ses entités ad hoc dans l’espoir de préserver la réputation de la société. Au cours d’un audit, Enron a été contrainte de consolider ses états financiers SPE dans les états financiers de la société principale, ce qui a gravement compromis le statut financier d’Enron.
Légalités SPE
Lorsqu'elles utilisent une SPE à des fins commerciales légitimes, les entreprises doivent conserver une certaine distance de propriété pour garantir que toutes les transactions avec la SPE soient considérées comme «sans lien de dépendance». Deux règles générales doivent s'appliquer pour que les transactions SPE soient considérées comme étant sans lien de dépendance: Un propriétaire indépendante de la société principale doit investir 3% de la SPE à ses risques et périls et le propriétaire indépendant doit conserver le contrôle de celle-ci. En cas de non-respect de ces règles de base, la SPE sera généralement considérée comme une filiale de la société, tous les actifs et les passifs devant être entièrement déclarés dans les états financiers de la société principale.
