Les personnes travaillant pour une organisation à but non lucratif réalisent souvent un profit personnel grâce à leurs salaires, car de nombreuses organisations à but non lucratif ont des employés à temps plein qui sont payés comme dans d'autres types d'entreprises. Les organismes à but non lucratif sont créés pour servir un objectif approuvé par le gouvernement et bénéficient d'un traitement fiscal spécial. Contrairement à d'autres formes d'activité, elles ne sont pas conçues pour générer des bénéfices pour les actionnaires ou les propriétaires. Le profit d'un organisme à but non lucratif est imposé selon qu'il a été généré par des activités non liées ou liées à la finalité de l'organisation.
Activités connexes
Tout comme une entreprise normale, les organisations à but non lucratif doivent couvrir les coûts de fonctionnement et payer les employés. Parfois, les bénéfices peuvent dépasser les dépenses calculées, ce qui se traduit par un profit pour l'organisation. La méthode utilisée pour générer des bénéfices est extrêmement significative, car tout profit généré par des activités indépendantes sera taxé. Par exemple, un organisme à but non lucratif qui collecte, répare et distribue des jouets à des enfants peut générer des revenus via des dîners de charité, des collectes de fonds et des tirages au sort. Les revenus générés par ces activités peuvent ensuite être utilisés pour payer les dépenses de fonctionnement et les dépenses du personnel en franchise d'impôt. Ces activités sont considérées comme liées à la mission de l'organisation à but non lucratif de fournir des jouets aux enfants.
Activités non liées
Parfois, les organisations à but non lucratif gagnent de l'argent grâce à des activités sans lien avec leur mission. Dans ce cas, l'OSBL doit payer des impôts sur les bénéfices réalisés comme une entreprise normale. Les organisations à but non lucratif devraient limiter au maximum les bénéfices d'activités non liées pour éviter de perdre leur statut d'exonération fiscale. Les organisations à but non lucratif devraient également éviter de consacrer du temps de personnel à des activités non liées et ne doivent jamais engager quelqu'un pour travailler sur des activités non liées. Si l'organisation à but non lucratif qui collecte des jouets décide de posséder ses propres locaux pour organiser des événements de charité afin de réduire les coûts et de louer l'espace pour que d'autres événements puissent générer des revenus locatifs, ce type de profit sera imposé comme un revenu professionnel normal, car il n'a aucun lien avec sa mission première.
Activités non liées exemptées
Il peut être difficile de distinguer les activités connexes des activités non liées. L'IRS a donc créé une liste d'activités exonérées d'impôt, même si elles ne sont pas liées à la mission de l'organisme à but non lucratif. Celles-ci incluent les bénéfices tirés de la vente de marchandises données; distribution d'articles d'une valeur inférieure à 5 $ pour des dons; et des activités dont bénéficient principalement les patients, les étudiants, les dirigeants, les membres ou les employés de l’association à but non lucratif. Les activités qui impliquent un travail effectué principalement par des volontaires sont également exonérées d'impôt. Toutes les autres activités non liées générant des bénéfices ne sont pas exonérées d'impôt.
Gains des employés à temps plein et à but non lucratif
Le Bureau of Labor Statistics des États-Unis a rapporté que les gains horaires moyens des travailleurs à plein temps et à but non lucratif étaient de 21,68 $ en 2007. Ce taux était en réalité supérieur au taux horaire moyen des employés à temps plein travaillant pour le secteur privé au cours de la même année. La BLS a indiqué que les employés à plein temps et à but non lucratif gagnaient globalement plus que ceux du secteur privé. Bien que le nom d'organisme à but non lucratif puisse être un inconvénient pour les personnes à la recherche d'un emploi, elles pourraient en réalité tirer davantage de profits personnels en travaillant pour une organisation à but non lucratif.
